MENTIONS LÉGALES
Editeur du site
Ce site est édité par l'association le CRJS.
Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro SIRET: 40233930300016
NAF 55.20Z
CRJS Vernon
16 rue du Rabelin
27200 Vernon
02 32 51 86 19
Réalisation du site et Publication
Responsables de publication et édition : Hedvig GERVAIS et Mathéo KALISIAK
Pour toute question relative au fonctionnement du site : dvpt.crjs.vernon@orange.fr
Crédits
Les informations présentes sur le site du CRJS Vernon sont publiques. Toutefois, la reproduction des pages de ce site ne peut être effectuée à des fins publicitaires ou commerciales ; pour les autres cas, la reproduction est autorisée à condition d’en mentionner la source. Toute utilisation du logo du CRJS Vernon doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite au CRJS Vernon.
Propriété intellectuelle
La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur, sauf mention particulière. De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété du CRJS Vernon et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Conditions d'utilisation
La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.
Responsabilités
Malgré les soins apportés par le CRJS Vernon, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre le CRJS Vernon et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.
HEBERGEMENT
IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
431 303 775 RCS Sarreguemines
tél. : 0970 808 911
info@IONOS.fr
Données personnelles
Des données à caractère personnel sont collectées sur ce site ; ces données saisies et envoyées via le formulaire de contact.
Finalité de la collecte des données personnelles
La collecte des données personnelles à travers le formulaire a pour but de répondre aux sollicitations des internautes. En soumettant le formulaire, l’internaute donne expressément son accord pour que les données à caractère personnel soient traitées pour la finalité de gestion de la relation commerciale. En aucun cas, les données envoyées ne seront transmises à des tiers.
Confidentialité des données personnelles
Le CRJS Vernon garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité.
Exercer son droit de modification et suppression
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et le Règlement Européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles. Vous pouvez en faire la demande par courrier à l’adresse suivante :
CRJS Vernon
16 rue du Rabelin
27200 Vernon
